Déposée le 10 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNONAY AIR CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ballons Chaize » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNONAY AIR CONCEPT domicilié(e) Chemin des Falcons, 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 548 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNONAY AIR CONCEPT BALLONS CHAIZE - France.
La marque Ballons Chaize a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ballons Chaize est expirée depuis le 10 août 2009.
ANNONAY AIR CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : DYNABULLE
ANNONAY AIR CONCEPT sarl - Chemin des Falcons, 07100 ANNONAY - France - SIREN 420548158
ANNONAY AIR CONCEPT BALLONS CHAIZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
* transporteur aériens, véhicules aériens - appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique : Brûleurs, nacelles, bouteilles, réservoirs pour gaz sous pression ou liquide. - aéronefs, ballons aérostatiques, aérostats, ballons dirigeables, enveloppes pneumatiques, parachutes, propulseurs à hélice. * moteurs pour l'aéronautique, moteurs pour l'aérostation, brûleurs, ventilateurs. * parapentes, ailes delta, modèles réduits de véhicules, cerfs-volants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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